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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES
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FONDUROC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDUROC
CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES

Numéro de dépôt :
92435933
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque FONDUROC

Déposée le 2 octobre 1992 par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDUROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES domicilié(e) 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque FONDUROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDUROC est expirée depuis le 2 octobre 2002.

CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : 1.2.3. , LE CERCLE SELECTION , FONCAUSSADE , VIEUX MARCHE , HAUT BRANAC , CHASSE MAREE , FONCAUSSADE , CYRANO DE BERGERAC


CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES - 24240 SIGOULES - France - SIREN 781676697


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Vin, boissons alcooliques, cidre